Informations légales
Mentions légales
Article 1 – Mentions légales
Éditeur : Sphère Virtuelle, dont le siège social est situé au 44 B rue Georges Carpentier, 62800 Liévin, représentée par M. Romuald Lemoine. Adresse e-mail : contact [at] spherevirtuelle.com
Hébergeur : à mettre à jour avec le nouvel hébergement du site.
Article 2 – Accès au site
L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale, notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.
Article 3 – Contenu du site
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l'éditeur ou de ses partenaires.
Article 4 – Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, ou réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internautes.
